Licence de confirmation pour les droits d’utilisation transférés

Suite à la confirmation des fichiers de designonclick.com, vous recevrez tous les droits d’utilisation de la part du designer gagnant. Vous trouverez plus d’informations dans Conditions générales d’affaire dans « Transfert des droits d’utilisation ».


Voici un exemple de licence que vous pourrez télécharger à la fin du projet


Confirmation de licence


Pour


Le client Prénom Nom

Adresse

Code postal Ville

Pays


Ci-après dénommé « Client »


designonclick.com – plateforme collaborative de conception graphique GmbH, Rieterstr. 21, 90419 Nürnberg cède au client en rapport avec le design/logo/services suivant :


[Design]


Tous les droits d’auteur nécessaires appliqués dans le contrat :


Les droits d’utilisation  Portée
 Concrets exclusifs
 Spatiaux dans le monde entier
 Temporels illimités

                                                     

                                                                     

Note particulière : Les droits d’auteurs des images utilisées dans le design, le logo ou le service offert, n’est pas transféré. A cet égard, les droits d’auteur sont vendus séparément.


Il s’agit des conditions générales d’affaires de designonclick.com.

Nuremberg, le

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